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Le site web prysm.tools et l'API associée sont édités par PrysM Tools.

Toute question relative à l'édition du service peut être adressée à cette adresse ; nous répondons en français comme en anglais.

Le directeur de la publication est Maël Fumo, en qualité de Président-Directeur Général.

Toute demande relative au contenu éditorial du site peut lui être adressée à legacy@prysm.tools.

Le service repose sur deux prestataires d'hébergement distincts. La liste complète des sous-traitants, avec la finalité et la localisation de chaque traitement, est publiée sur la page Sous-traitants.

Les bases de données et les fichiers sont hébergés dans la région Central EU (Frankfurt) | eu-central-1, sur le territoire de l'Union européenne.

L'ensemble des éléments composant le service, code source, architecture de l'API, interface, identité visuelle, gabarits de rendu et documentation, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur.

Les données que vous transmettez au service, ainsi que les documents générés à partir de ces données, vous appartiennent. Les conditions exactes figurent à l'article consacré à la propriété intellectuelle des conditions d'utilisation.

En sa qualité d'hébergeur de contenus au sens de la LCEN et du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques (DSA), PrysM met à disposition un mécanisme de notification permettant à toute personne de signaler un contenu qu'elle estime illicite.

• Signalement de contenu ou d'usage abusif — abuse@prysm.tools
• Point de contact pour les autorités et les signaleurs de confiance — legal@prysm.tools, en français ou en anglais.
• Vulnérabilité de sécurité — security@prysm.tools

La procédure de traitement des signalements, la motivation des décisions et les voies de recours internes sont décrites dans la politique d'usage acceptable.

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, et l'usage des traceurs dans la politique de cookies. Les clients professionnels qui nous transmettent les données de leurs propres clients relèvent en outre de l'accord de sous-traitance.

Toute demande relative à vos données peut être adressée à privacy@prysm.tools. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.